Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code Noé
Sobkowicz Chantal

Numéro de dépôt :
3841221
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
Code Noé de Sobkowicz Chantal

Présentation de la marque Code Noé

Déposée le 24 juin 2011 par Sobkowicz Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Code Noé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Sobkowicz Chantal domicilié(e) 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sobkowicz Chantal domicilié(e) 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France.

La marque Code Noé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Noé est expirée depuis le 24 juin 2021.

Sobkowicz Chantal a également déposé les autres marques suivantes : MNÉMOCARTE , Ecole du Cerveau


Sobkowicz Chantal - 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France


Sobkowicz Chantal - 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Supports d'enregistrement électriques, électroniques, numériques, optiques, analogiques. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vente au détail de supports pédagogiques (images mnémotechniques). ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.